J.O. 131 du 7 juin 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09731

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Arrêté du 12 mai 2003 fixant la composition du Comité national des registres

NOR : SANP0321808A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 12 mai 2003, sont nommés membres du Comité national des registres au titre de l'article 7 de l'arrêté du 6 novembre 1995 en qualité de personnes qualifiées et pour une durée de trois ans :


1° Au titre des spécialistes en épidémiologie

et en santé publique


Mme Berr (Claudine).

M. Estève (Jacques).

Mme Tursz (Anne).

M. Vathaire (Florent).

a) En tant que responsables de registre :

M. Bréart (Gérard).

M. Ferrières (Jean).

M. Hémon (Denis).


2° Au titre des spécialistes dans les domaines

couverts par les registres


M. Bey (Pierre).

Mme Boniton-Kopp (Claire).

Mme Chérié-Chaline (Laurence).

a) En tant que responsables de registre :

M. Launoy (Guy).